Conditions Générales d'Utilisation
Ce site internet est exploité par Marie et Camille. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à Marie et Camille. Marie et Camille met ce site internet à disposition, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, à l'utilisateur sous réserve de l'acceptation de l'ensemble des conditions, règles et avis ici contenus.
En visitant notre site et/ou en effectuant un achat, vous utilisez notre « Service » et vous acceptez de vous conformer aux conditions suivantes (« Conditions Générales d'Utilisation », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires auxquelles ce document fait référence et/ou qui sont accessibles via des hyperliens. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et contributeurs de contenu.
Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation avant d'accéder à notre site internet ou de l'utiliser. En accédant à toute partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site internet ni utiliser ses services. Si les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces Conditions.
Toute nouvelle fonctionnalité ou outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions Générales d'Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales d'Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site internet (marieetcamille.com). Il vous incombe de consulter périodiquement cette page pour vérifier les modifications. Votre utilisation continue du site ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue une acceptation de celles-ci.
Notre boutique est hébergée sur la plateforme Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce nous permettant de vous vendre nos produits et services.
SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir l'âge de la majorité dans votre État ou province et avoir donné votre consentement pour que tout mineur à votre charge puisse utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois applicables dans votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Il est interdit de transmettre tout virus, ver ou code destructeur quel qu'il soit.
Toute violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à quiconque, à tout moment et pour quelque motif que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transmis de manière non cryptée et peut impliquer : (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications visant à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter de quelque autre manière une quelconque partie du Service, son utilisation ou l'accès à celui-ci, ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans l'autorisation écrite expresse de Marie et Camille.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement à titre indicatif et ne limitent ni n'affectent en aucune manière les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Les contenus de ce site sont fournis à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas constituer la seule source de décision sans consultation de sources d'information plus précises, plus complètes ou plus actuelles. L'utilisation des contenus de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques, par définition, ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site internet. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantité limitée et ne sont sujets à retour ou échange que conformément à notre Politique de Retour : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE RETOUR]
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits sur la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran sera parfaitement exact.
Nous nous réservons le droit, mais sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du Service seront corrigées.
SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée sur notre boutique. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte bancaire et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fourni au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou détaillants.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail, les numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Pour plus de détails sur les retours, veuillez consulter notre Politique de Retour : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE RETOUR]
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle, et dont nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition, et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation des outils optionnels tiers.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre entière discrétion, et vous devez vous assurer d'avoir lu et accepté les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site internet (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.
SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites internet tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous n'offrons aucune garantie ni n'assumons aucune responsabilité concernant les contenus, produits ou services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en lien avec des sites internet tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques d'un tiers avant de vous engager dans une transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'UTILISATEURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certains contenus spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez.
Nous n'avons aucune obligation : (1) de conserver les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ni (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais ne sommes pas obligés, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement inacceptable, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de vie privée ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun élément diffamatoire, illégal, offensant, obscène, ni aucun virus informatique ou logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne, ni induire en erreur de toute autre manière quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le cadre du Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur un site connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après qu'une commande a été passée).
Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, corriger ou clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf disposition légale contraire. L'absence d'une date de mise à jour ou d'actualisation spécifique dans le Service ou sur un site connexe ne doit pas être interprétée comme indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou nationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service, de tout site connexe, d'autres sites internet ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour pratiquer le spam, le phishing, le pharming, l'usurpation d'identité, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service, de tout site connexe, d'autres sites internet ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site connexe en cas de violation de l'une des utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, ne déclarons ni n'assurons que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos propres risques. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis via le Service sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas Marie et Camille, ses dirigeants, employés, collaborateurs, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, de coûts de remplacement ou tout dommage similaire, quel que soit le fondement juridique, qu'il s'agisse de contrat, de responsabilité délictuelle (y compris la négligence) ou de responsabilité stricte, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi en lien avec l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Dans la mesure où certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects, notre responsabilité sera, dans ces juridictions, limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger Marie et Camille ainsi que ses sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les frais juridiques raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Cette détermination n'affecte pas la validité ou l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont effectives sauf et jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous suspectons que vous n'avez pas respecté, une quelconque modalité ou disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons, en conséquence, vous refuser l'accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou en lien avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales d'Utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régies et interprétées conformément au droit italien.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales d'Utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales d'Utilisation en publiant des mises à jour sur le site marieetcamille.com. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site internet pour vérifier les modifications. Votre utilisation continue de notre site internet ou du Service après la publication de modifications aux présentes Conditions Générales d'Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à : mariecamillebon@gmail.com
Coordonnées :
Marie et Camille
mariecamillebon@gmail.com